commencement en inglés
commencement
significa en inglés
beginning / commencement / start
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- commencement de levée : commencement of lift
- commencement de preuve : prima facie evidence
- commencement du risque : attachment of risk
- commencement de preuve / présomption sauf preuve contraire : prima facie evidence
- commencement de la garantie / prise d'effet de la garantie : attachment of cover
- commencement d'exécution de la fraude : beginning of the implementation of the fraud
- commencement de preuve d'irrégularité : prima facie evidence of an irregularity
- oeuf ayant subi un commencement de couvaison : partly incubated egg
- faire l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux : genuine use of the trade mark started or resumed
- (la marque fait l'objet d'un commencement ou d'une reprise d'usage sérieux) : to start or resume genuine use of the trade mark
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